top of page

Mentions
Légales

maisonderetraitebriouze.fr

Le site avec le nom de domaine maisonderetraitebriouze.fr est la propriété de :

l'Association Notre Dame de Briouze

EHPAD Résidence Notre Dame

7, rue Saint Gervais, 61220 BRIOUZE

 

RCS n° 404211138

APE : 8710A

Directeur de la publication : Responsable de l'EHPAD

Ce site est hébergé par : WIX

Nom de domaine : OVH

Agence webmaster : avistanet.fr / avistanet.shop

 

Conseil et conception : avistanet.fr / avistanet.shop

Propriété Intellectuelle

L’accès au site maisonderetraitebriouze.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif sur ce site.

L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, etc… constitue des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute modification, représentation ou reproduction, copie, traduction, intégrale ou partielle est strictement interdite.

Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

 

Les photos sont réalisées en interne. Quelques unes peuvent être sous licence FOTOLIA (www.fotolia.com),(fr.freeimages.com), (Pixabay.com), (pxhere.com), (wix.com)

Le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de ce site.

 

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.

 

Respect de la vie privée

Toutes les données nominatives collectées sur le site maisonderetraitebriouze.fr lui sont exclusivement destinées.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données vous concernant sur simple demande écrite.

 

Lien vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites, le propriétaire du site a inséré un certain nombre de liens vers des sites tiers. Cependant, il n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur ces sites. La responsabilité du propriétaire de ce site ne saurait donc être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez pu avoir accès.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers ce site. Un tel lien ne pourra être installé sans un accord préalable et écrit du propriétaire de ce site.

 

Paiement sécurisé

pas de paiement possible sur le site maisonderetraitebriouze.fr

 

Abonnement à la newsletter

Par l’intermédiaire du site maisonderetraitebriouze.fr vous pouvez vous abonner (selon les périodes) à la newsletter. Vous pouvez à tout moment vous désabonner à la newsletter en cliquant sur le lien en fin d’email.

 

Utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d’accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord exprès. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr

 

Indisponibilité du site

maisonderetraitebriouze.fr s’engage à mettre en œuvre tous les efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque raison que ce soit.

bottom of page